Présentation du service des Archives communales et règlements en vigueur

Informations pratiques

Hôtel de ville
  • Localisation :
    Hôtel de ville
    26, rue du Docteur Le Savoureux
    Rez-de-chaussée.
  • Ouverture du lundi au vendredi : 9H – 12H – 14H – 17H
  • Sur Rendez-vous pour un meilleur accueil : Tél. : 01.46.83.46.83 ou 01.46.83.46.96

La salle de lecture

Le règlement de la salle de lecture, adopté par arrêté du Maire, est applicable depuis début février 2010.
Il encadre notamment :
  • l’accès à la salle de lecture
  • la consultation des documents
  • la reproduction des documents
  • les tarifs de la reproduction


la réutilisation des données publiques

Les textes et les images du portail des archives communales sont  la propriété de la Ville de Châtenay-Malabry.
Le  règlement de réutilisation des données publiques, adopté par le Conseil Municipal, est appliqué depuis le 30/6/2011.
La définition
: c'est l'exploitation "à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle, les documents ont été produits ou reçus". Elle implique de ne pas modifier, altérer ou dénaturer les informations publiques.
En pratique
: l'internaute reste libre de télécharger les images du portail (illustration et texte) pour son usage personnel:            
* gratuité jusqu'à la 10ème image,           
* à partir de la 11ème image, une redevance sera payée et une licence sera signée.
Toute réutilisation des images pour une exploitation commerciale (publication d'un livre, réalisation d'un dépliant , d'une affiche...) sera soumise au paiement d'une redevance et à la signature d'une licence.
Vos demandes
sont à adresser par écrit à Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 26 rue du Docteur Le Savoureux 92291 CHATENAY-MALABRY cedex.