Délibérations

Sommaire

Entre le 1er janvier 1788 et le 31 décembre 2010 Cote 1D1

 

Description physique : REGISTRES

Documents numérisés : 0 document


Origine
La collection des registres de délibérations retrace la vie du village depuisl'été 1788, et de la ville à nos jours.

Les membres sont désignés parmi les personnalités locales puis élus depuis 1884.

Biographie ou Histoire
Le premier registre de délibérations 1788-1792, conservé au Département de la Seine, a été récupéré en 1997 lors de la dévolution des archives en faveur du Département  des Hauts-de-Seine, La Ville a ainsi obtenu satisfaction après des réclamations qui ont duré une dizaine d'années.

Histoire de la conservation
Des travaux de restaurationont été engagés sur le premier registre dèssa restitution en 1997.
En 2011, 7 registres ont été restaurés avec l'aide financière du département des Hauts-de-Seine, en 1999 pour le dernier pour la période de 1881-1901.
Un projet de numérisation a abouti en 2000. Les registres de à ont été numérisés par un prestataire. Cette collection numérique a été mise en accès contrôlé par plusieurs services administratifs de la Ville : Direction Générale et Directon Générale Adjointe.
Depuis 2004, la numérisation est réalisée en interne par le service des archives

Modalités d'entrée
Les registres de délibérations sont régulièrement versés par le service coordination.:

Présentation du contenu
En 2011, sont conservés 91 registres de 1788 à 2007 dans le magasin de conservation principal de l'Hôtel de Ville.
Parallèlement à la collection papier, les archives de Châtenay-Malabry conservent une collection de microfilm 1788-1901, offerte par les archives départementales des Hauts-de-Seine, et une collection d'images numériques 1788-2010.
 
  • 1987: micro-filmage des registres de délibérations du Conseil Municipal 1788-1901 par les Archives du département de la Seine
  • 1995: micro-filmage des registres de délibérations du Conseil Municipal an2-1901 par les Archives départementales des Hauts-de-Seine.
  • 2000-2003 Numérisation par la société Eric (Archi'V) des principaux documents antérieurs au 20
    ème
    siècle jusqu'à 2000 pour les délibérations du Conseil Municipal.
  • 2004-2011: numérisation en interne des délibérations et procès-verbaux du Conseil Municipal jusqu'à fin 2010.
Le présent de recherche est partiel et encore en construction.


Mots-clés Collectivité : LE MAIRE ET LES ELUS