CADASTRE RENOVE EN 1940

Sommaire

1940-1988 Cote 2Mi42/190 W1-10/298W1-2/1G11

 

Description physique : 43 images numériques du plan cadastral (2Mi42) 10 volumes des états de section (190w1-10) 1 registre des Etats de section (1974-1981 (cote 1G11), 44 plans de section mis à jour en 1987-1988 (cote 198w1-2

 

Particularités : Les plans de 1940 sont en version numérique. Tous les autres documents sont sur support papier

Origine
La version numérique des plans de section de 1940 a été remise par les ADHS.

Biographie ou Histoire
Les images numériques du plan cadastral font l'objet d'un contrat de licence de réutilisation des données publiques signé avec les Archives départementales des Hauts-de-Seine en 2011.

Le plan cadastral en version numérique
 
  • Le plan d'assemblage des feuilles du parcellaire qui présente les limites de territoire de la commune et indique les propriétés bâties, les rivières, forêts et chemins
  • Les plans ou feuille parcellaire de chaque section  (levés sur 1 à 3 feuilles) indiquant les parcelles numérotées de propriété et de culture
Les volumes des états de section
 
  • Les volumes des états de section , identifient les propriétaires par les numéros de parcelles de chaque section.
 
Toute utilisation des images hors du cadre privé doit être soumise à la mairie de Châtenay-Malabry et aux Archives départementales des Hauts-de-Seine (voir réglement de licence de réutilisation dans la rubrique INFORMATIONS du portail des archives communales de Châtenay-Malabry)

Mode de classement
Classement numérique et alphabétique

Conditions d'accès
Communicable
La Ville de Châtenay-Malabry met à la disposition des lecteurs-internautes les plans  du cadastre révisé en 1940, uniquement pour un usage privé, sans droit de modification ni d'altération des images; le lecteur s'engage également à ne pas dénaturer le sens des informations publiques délivrées. Le département des Hauts-de-Seine reste propriétaire des reproductions et des originaux consultables aux archives départementales du 92 sous le cote 1997W.

Conditions d'utilisation
Les internautes, en cas de recherche, sont invités à consulter les originaux des états de sections et les plans de section mis à jour en 1987-1988, communicables en salle de lecture :
 
  • aux Archives départementales des Hauts-de-Seine
  • aux Archives communales de Châtenay-Malabry
 
Vous pouvez en faire la commande sur la page de contact de la rubrique INFORMATIONS infos@chatenay-malabry.fr

Notes
Ces plans proviennent des services du cadastre qui les ont versés aux ADHS sous la cote 1997W (SERIE CONTEMPORAINE)


Mots-clés matière : CADASTRE
Mots-clés Collectivité : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE ; DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ; SERVICES DU CADASTRE