CADASTRE RENOVE EN 1940

Sommaire

1940-1975 Cote 2Mi42/190 W1-10

 

Description physique : 43 images numériques du plan cadastral (2Mi42) 10 volumes des états de section (190w1-10)

Biographie ou Histoire
Les images numériques du plan cadastral font l'objet d'un contrat de licence de réutilisation des données publiques signé avec les Archives départementales des Hauts-de-Seine en 2011.

La version numérique du plan cadastral
  • Plan d'assemblage des feuilles du parcellaire qui présente les limites de territoire de la commune et indique les propriétés bâties, les rivières, forêts et chemins,(image 043)
  • des plans ou feuille parcellaire de chaque section  (levés sur 1 à 3 feuilles) indiquant les parcelles numérotées de propriété et de culture (image 1 à 42).
Les volumes des états de section
  • Les dix volumes des états de section , identifient les propriétaires par les numéros de parcelles de chaque section.
Toute utilisation des images hors du cadre privé doit être soumise à la mairie de Châtenay-Malabry et aux Archives départementales des Hauts-de-Seine (voir réglement de licence de réutilisation dans la rubrique INFORMATIONS du portail des archives communales de Châtenay-Malabry)

Mode de classement
par plan de classement

Conditions d'accès
La Ville de Châtenay-Malabry met à la disposition des lecteurs-internautes les plans  du cadastre révisé en 1940, uniquement pour un usage privé, sans droit de modification ni d'altération des images; le lecteur s'engage également à ne pas dénaturer le sens des informations publiques délivrées. Le département des Hauts-de-Seine reste propriétaire des reproductions et des originaux consultables aux archives départementales du 92 sous le cote 1997W.

Conditions d'utilisation
Les internautes, en cas de recherche, sont invités à consulter les originaux des états de sections, communicables en salle de lecture :
  • aux Archives départementales des Hauts-de-Seine
  • aux Archives communales de Châtenay-Malabry
Vous pouvez les commander sur la page de contact de la rubrique INFORMATIONS infos@chatenay-malabry.fr

Notes
Ces plans proviennent des services du cadastre qui les ont versés aux ADHS sous la cote 1997W (SERIE CONTEMPORAINE)


Mots-clés matière : CADASTRE
Mots-clés Collectivité : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES HAUTS-DE-SEINE ; DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE ; SERVICES DU CADASTRE