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Élections et nominations des représentants politiques

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Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections au Conseil Général - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale de la Commune de Châtenay-Malabry, du 27 novembre 1938, - 1er Tour -, Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale de la Commune de Châtenay-Malabry, du 4 décembre 1938, - 2ème Tour -.Résultats de la 2ème circonscription de Sceaux : Monsieur Édouard DEPREUX est élu et succède à Monsieur Jean LONGUET, décédé.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 3/1 (Cote)

Date

27/11/1938 ; 04/12/1938

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable