Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections des Députés à l'Assemblée Nationale, le 18 novembre 1962 - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry ( 54ème Circonscription), - 1er Tour du Scrutin - - Nombre de Bureaux de Votes : 9, Annexes aux Procès-Verbaux - Votes par Correspondances -, Procès-Verbal du recensement des votes, fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry. Élections des Députés à l'Assemblée Nationale, le 25 novembre 1962 - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry ( 54ème Circonscription ), 2ème Tour du Scrutin - - Nombre de Bureaux de Votes 9, Annexes aux Procès-Verbaux - Votes par Correspondances -, Procès Verbal du recensement des votes, fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry. Listes des Candidats et remplaçants au 1er Tour du Scrutin du 18 novembre 1962, des différents partis politiques. Listes des Candidats et remplaçants au 2ème Tour du Scrutin du 25 novembre 1962. Résultats des 2 Tours du Scrutin. Programmes des différents candidats participants aux Élections. Affiches Élections Législatives - Avis aux Électeurs -, Grande Affiche rappelant le Décret n° 62-1212 du 18 octobre 1962 portant convocation des collèges électoraux des Députés à l'Assemblée Nationale, Note : Votes par Correspondances : Nombre d'Électeurs ayant voté par correspondance le 18 novembre 1962 : 55, pour le Scrutin du 25 novembre 1962 : 64, Votes par procuration : le nombre d'Électeurs admis à voter par procutation : 21. Pour la propagande électorale : État des remboursements des dépenses résultant de la rémunération du personnel chargé de la mise sous plis des documents de propagande et du libellé des adresses. Plusieurs courriers concernant les Élections adressés par des habitants de la Commune de Châtenay-Malabry à Monsieur Le Maire. Notes concernant la constitution des Bureaux de Votes à Châtenay-Malabry. Listes des Assesseurs et délégués représentants les candidats à l'Élection. Listes des Résultats définitifs des 2 Tours du Scrutin.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 6/2 (Cote)

Date

18/11/1962 ; 25/11/1962

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable