Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élection de 5 membres du Conseil Municipal - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale du 13 mars 1938, - 1er Tour -, Élection de 5 membres du Conseil Municipal - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale du 20 mars 1938, - 2ème Tour -. Arrêté du Maire de Châtenay-Malabrydu 25 février 1938 portant désignation des emplacements de panneaux d'affichage pendant la période électorale. Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Conseiller Général, Maire de Châtenay-Malabry faisant suite à la démission de Monsieur Eugène DUBOIS, Adjoint au Maire de la commune de Châtenay-Malabry et il convient donc en tenant compte des vacances survenues antérieurement dans le Conseil Municipal, suite au décès de Monsieur Antoine PERRIN et des démissions de Messieurs B.LEBEIGLE, G.CHAUVEAU, E.GUYOT et H.MATHIOT de compléter le Conseil Municipal avant de pourvoir à l'élection d'un nouvel Adjoint, conformément à l'article 77 de la loi du 5 avril 1884, modifié par la loi du 9 mars 1936. Arrêté du Préfet de la Seine en date du 25 février 1938, convoquant les électeurs de la commune de Châtenay-Malabry pour le dimanche 13 mars 1938 et en cas d'un second tour de scrutin pour le dimanche 20 mars 1938. Courriers des différents partis politiques participant à l'élection au Maire de Châtenay-Malabry pour mises à dispositions de salles de réunions dans les écoles de la ville. Plusieurs listes de candidats de différents partis politiques se présentant à l'élection. Procès-Verbal de l'installation du Conseil Municipal et de l'élection d'un Adjoint, le 27 mars 1938. Élection d'1 membre du Conseil Municipal - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale, du 9 octobre 1938 - 1er Tour -, Élection d'1 membre du Conseil Municipal, Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale, du 16 octobre 1938 - 2ème Tour -. Courrier du Préfet du Département de la Seine à Monsieur le Premier Adjoint de la Commune de Châtenay-Malabry faisant fonction de Maire, suite au décès de Monsieur Jean LONGUET, Maire de la Commune de Châtenay-Malabry : il convient de compléter le Conseil Municipal avant de pourvoir à l'élection d'un nouveau Maire, conformément à l'article 77 de la loi du 5 avril 1884, modifiée par la loi du 9 mars 1936. Aussi, convocation des électeurs pour le dimanche 9 octobre 1938 et en cas d'un second tour de scrutin, pour le dimanche 16 octobre 1938, à l'effet d'élire un membre du Conseil Municipal. Différents courriers des partis politiques concernant cette élection partielle.Grandes affiches : Élections Municipales Complémentaires du 9 octobre 1938 du Parti Socialiste S.F.I.O. " Candidat Georges TITON ", Élections Municipales - 2ème Tour du Scrutin - le dimanche 16 octobre 1938, Ministère de l'Intérieur - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales ( modifiée par la loi du 31 mars 1914 ). Journaux : l'Aube Nouvelle et la République Sociale.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 2/7 (Cote)

Date

13/03/1928 ; 20/03/1938

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable