Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections des Membres du Conseil Municipal (19 octobre 1947) : PV des opérations de Recensement Général des Votes de la Commune de Châtenay-Malabry ; Totaux des suffrages obtenus et des signes préférentiels des partis politiques participant à l'Élection ; ÉPV des bureaux de vote ; PV de l'installation du Conseil Municipal et de l'Élection d'un Maire et de 2 Adjoints (26 octobre 1947) ; Réunion du Conseil Municipal de la Commune de Châtenay-Malabry, proclamé par le Bureau Électoral à la suite des Élections du 19 octobre 1947 ; Note du Préfet de la Seine aux Maires des 80 Communes Suburbaines en vue de l'installation des nouveaux Conseils Municipaux (21 octobre 1947) ; Délibérations du Conseil Municipal " Séance ordinaire du 6 novembre 1947 "; Élection de Monsieur Constant MOUGARD, Maire de Châtenay et création de 2 postes supplémentaires d'adjoints.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 4/1 (Cote)

Date

19/10/1947-06/11/1947

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable