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Élections et nominations des représentants politiques

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Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections Législatives - Procès-Verbal des opérations électorales pour l'Élection d'un Député, Commune de Châtenay-Malabry, - 9ème Circonscription Électorale, 14ème Section -, le 31 mai 1863 - 1er Tour -, Procès-Verbal des opérations électorales pour l'Élection d'un Député, Commune de Châtenay-Malabry, 14ème Section, le 13 décembre 1863 - 2ème Tour -, Élu Monsieur PELLETAN Eugène.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 3/10 (Cote)

Date

31/05/1863-13/12/1863

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable