Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections des Députés à l'Assemblée Nationale du 5 mars 1967, - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry - 1er Tour du Scrutin -, - 9 Bureaux de Votes -, Annexes aux Procès-Verbaux - Votes par Correspondances -, Procès-Verbaux du recensement des votes fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry.Élections des Députés à l'Assemblée Nationale du 12 mars 1967, - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry - 2ème Tour du Scrutin ), - 9 bureaux de Votes -, Annexes aux Procès-Verbaux - Votes par Correspondances -, Procès-Verbaux du recensement des votes fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry.Tracts de propagande électorale des différents candidats aux Élections Législatives désignés par les Partis Politiques. Grande Affiche Élections Législatives - Convocation des Électeurs, Décret n° 67-86 du 30 janvier 1967 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des députés à l'Assemblée Nationale -. Liste des 9 bureaux de votes de la Commune de Châtenay-Malabry. Note du Cabinet du Préfet de la Seine - Rectificatif à l'Arrêté Préfectoral, en date du 17 février 1967, portant publication de la liste des candidats au 1er Tour de Scrutin des Élections Législatives de 1967 -. Liste des candidats dont la déclaration de candidatures a été définitivement enregistrée et de leurs remplaçants ( Éxécution de l'article R 101 du Code Électoral ). Liste organisation des Bureaux de Votes dans la Commune de Châtenay-Malabry. Courrier du Maire de Châtenay-Malabry à Monsieur le Préfet de la Seine, en date du 28 avril 1967, relatif au réapprovisionnement en enveloppes et imrimés électoraux. Courrier du Maire de Châtenay-Malabry à Monsieur le Préfet de la Seine, en date du 15 avril 1967 concernant le remboursement des frais des scrutins des 5 et 12 mars 1957 - Statistique vote par correspondance et procuration. Courrier du Préfet délégué pour le Département des Hauts-de-Seine à Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry, en date du 8 février 1967, relative à l'envoi de la propagande électorale. Liste des Présidents, Présidents suppléants, Assesseurs, Assesseurs suppléants, des délégués et délégués suppléants pour le Scrutin du 12 mars 1967. Grande Affiche des Élections Législatives - Convocation des Électeurs - Décret n° 67-86 du 30 janvier 1967 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des Députés à l'Assemblée Nationale.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 7/1 (Cote)

Date

5/03/1967 ; 12/03/1967

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable