1G/11 (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/08/2018
Présentation du contenu
Mise à jour du Cadastre, 1974-1981. Etats de section de A à AT avec n° du plan, adresse immeuble et lieu-dit, n°de voirie, contenance, n°communal du propriétaire à la matrice cadastrale, n° du document d'arpentage avec année de suppression ou année de création.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable