Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Châtenay - Situation du Personnel du Conseil Municipal, 12 Conseillers Municipaux désignés -, Arrêté du Préfét de la Seine du 7 juin 1840, Loi Municipale, Renouvellement triennal des Conseillers Municipaux : article 1er : les électeurs communaux de Châtenay sont convoqués pour la réunion du 21 juin 1840, à l'effet d'élire 6 Conseillers Municipaux pour 6 ans, en remplacement d'un pareil nombre de Conseillers formant la 1ère Série du Conseil Municipal. article 2 : Monsieur le Sous-Préfet de l'Arrondissement de Sceaux est chargé d'assurer l'exécution du présent arrêté. Procès-Verbal des opérations de l'Assemblée des Électeurs Communaux de la Commune de Châtenay, le 21 juin 1840. Arrêté du 7 septembre 1840 nommant Monsieur Auguste, François, Alexandre GRIOIS, Maire de la Commune de Châtenay. Le Sous-Préfet de Sceaux est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/21 (Cote)

Date

07/06/1840-07/09/1840

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable