Registre des Etats de section des propriétés non bâties, 44 sections A-Z, AB-AT, 1974-1981.

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Cote/Cotes extrêmes

1G/11 (Cote)

Date

1974-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.46 ml, 1 article(s)

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/08/2018

Présentation du contenu

Mise à jour du Cadastre, 1974-1981. Etats de section de A à AT avec n° du plan, adresse immeuble et lieu-dit, n°de voirie, contenance, n°communal du propriétaire à la matrice cadastrale, n° du document d'arpentage avec année de suppression ou année de création.

Cote/Cotes extrêmes

1G/11/1 (Cote)

Date

1974-1981

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Section K

Cote/Cotes extrêmes

1G/11/1/11 (Cote)

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable