Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections Sénatoriales du 10 décembre 1919 - Procès-Verbal de l'Élection de 3 délégués et de 1 suppléant ( Éxécution des lois du 2 août 1875 et du 9 décembre 1884 ). Le procès-verbal doit être transcrit sur le registre des délibérations du Conseil Municipal.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 4/11 (Cote)

Date

10/12/1919

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable