Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections au Conseil Général du 22 mars 1992, Procès-Verbaux des opérations de vote dans la Commune de Châtenay-Malabry : 1er Tour du Scrutin a lieu dans 23 Bureaux de Votes ; 2 Procès-Verbaux du recensement des votes, fait au bureau centralisateur de la Commune de Châtenay-Malabry ; Procès-Verbal du recensement général des votes émis dans les Communes du Canton. Élections au Conseil Général du 29 mars 1992, Procès-Verbaux des opérations de vote dans la Commune de Châtenay-Malabry: 2ème Tour du Scrutin -, - 23 Bureaux de Votes -, Procès-Verbal du recensement des votes, fait au bureau centralisateur de la Commune de Châtenay-Malabry, Procès-Verbal du recensement général des votes émis dans les Communes du Canton, Grande Affiche Avis aux Électeurs, Élection des Conseillers Généraux - Détermination des bulletins blancs et nuls, Liste des Candidats aux Élections Cantonales du 22 mars 1992 - 1er Tour -, - 6 candidats -, Liste des Candidats aux Élections Cantonales du 22 mars 1992 - 1er Tour - Canton de Sceaux, - 5 candidats -, Résultats des 2 Tours des Élections Cantonales des 22 et 29 mars 1992, Liste des Conseillers Géneraux du Départements des Hauts-de-Seine; les élus après les Élections Cantonales des 22 et 29 mars 1992, Liste du Personnel Communal participant aux Élections Cantonales, arrêté du Maire désignant les Présidents des Bureaux de Vote en vue des Élections Cantonales et Régionales du 22 mars 1992; listes des Assesseurs, Assesseurs Suppléants, Délégués et Délégués Suppléants Élections Cantonales des 22 et 29 mars 1992; Courrier du Préfet des Hauts-de-Seine à Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry, en date du 25 mars 1992 relatif à la Transmission des résultats des Élections Régionales; Note de Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine à Mesdames et Messieurs les Maires, en date du 23 mars 1992 concernant la liste des candidats proclamés élus dans le Département des Hauts-de-Seine; Résultats des Élections Régionales du 22 mars 1992. Grande Affiche Élections Régionales du 22 mars 1992 ( Décret n° 92-79 du 21 janvier 1992 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des Conseillers Régionaux ), Grande Affiche des dispositions du Code Électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales ; Élections des Députés à l'Assemblée Nationale 13ème Circonscription des Hauts-de-Seine du 21 mars 1993; 1er Tour du Scrutin; Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry dans les 23 Bureaux de Votes; Procès-Verbal du recensement des votes, fait au Bureau Centralisateur de la Commune de Châtenay-Malabry; Résultats du 1er Tour du Scrutin ; Différents articles de journaux concernant les candidats aux Élections Législatives ; Propagande Électorale des Candidats à l'Élection ; Élections des Députés à l'Assemblée Nationale 13ème Circonscription des Hauts-de-Seine du 28 mars 1993; 2ème Tour du Scrutin; Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry dans les 23 Bureaux de Votes; Procès-Verbal du recensement des votes, fait au Bureau Centralisateur de la Commune de Châtenay-Malabry; Résultats du 2ème Tour du Scrutin ; Propagande Électorale des 2 Candidats se présentant au 2ème Tour du Scrutin ; Arrêté de Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry du 11 mars 1993 , désignant les Présidents des Bureaux de Votes en vue des Élections Législatives du 21 mars 1993, Grande Affiche intitulée Décret n° 93-216 du 5 février 1993 portant convocation des collèges électoraux des départements pour l'élection des Députés à l'Assemblée Nationale ; Arrêté du Préfet des Hauts-de-Seine du 19 février 1993 retardant l'heure de clôture du Scrutin des 21 et 28 mars 1993 ; Arrêté de Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry du 23 mars 1993, désignant les Présidents des Bureaux de Votes en vue des Élections Législatives du 28 mars 1993 ;

Cote/Cotes extrêmes

1/K 32 (Cote)

Date

22/03/1922- 28/03/1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable