Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections des Députés à l'Assemblée Nationale de la 12ème Circonscription des Hauts-de-Seine, du 23 juin 1968, - 1er Tour du Scrutin - - 9 Bureaux de Votes - - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry, - Procès-Verbal du recensement des votes, fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry. Élections des Députés à l'Assemblée Nationale de la 12ème Circonscription des Hauts-de-Seine), du 30 juin 1968, - 2ème Tour du Scrutin - - 9 Bureaux de Votes - - Procès-Verbaux des opérations électorales dans la Commune de Châtenay-Malabry, - Procès-Verbal du recensement des votes, fait au 1er Bureau de la Commune de Châtenay-Malabry. Avis d'enregistrement définitif des différents candidats participant au 1er Tour du Scrutin. Arrêté du Préfet des Hauts-de-Seine, Chevalier de la Légion d'Honneur : Dans les circonsriptions électorales telles qu'elles sont précisées par la loi N° 66-502 du 12 juillet 1966, les électeurs et électrices de chaque commune se réuniront les 23 et 30 juin 1968 dans les 9 bureaux de vote de la Commune de Châtenay-Malabry. Avis d'enregistrement définitif des 2 candidats restant au 2ème Tour du Scrutin. Avis du Département des Hauts-de-Seine aux candidats participant à l'élection : l'enregistrement définitif des déclarations de candidatures sera effectué dans les 4 jours du dépôt, sur présentation du récépissé de versement du cautionnement de 1000 francs, prévu par l'article L 158 du Code Électoral; Les emplacements d'affichage sollicités seront attribués à l'occasion de cet enregistrement. Propagande Électorale des candidats participant au Scrutin. Note des emplacements réservés à l'affichage électoral " Élections Législatives des 23 et 30 juin 1968 ". Courrier de Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry à Monsieur le Préfet des Hauts-de-Seine, en date du 20 juillet 1968 relatif au remboursement des frais pour les 2 Tours de l'élection. Différents courriers de particuliers à Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry concernant l'inscription sur les listes électorales. Résultats de l'Élection pour les 2 Tours du Scrutin. Liste des Assesseurs et Délégués de Liste.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 7/3 (Cote)

Date

23/06/1968 ; 30/06/1968

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable