Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections des Membres du Conseil Municipal du 26 avril 1953 - Procès-Verbal des opérations de l'Assemblée Électorale de la Commune de Châtenay-Malabry - 6 Bureaux de Votes -, Procès-Verbal de l'installation du Conseil Municipal , de l'Élection du Maire et de 2 Adjoints, du 3 mai 1953, Monsieur Constant MOUGARD est élu Maire de Châtenay-Malabry, Messieurs André MIGNON et Roger GIRONDEAU sont élus Adjoints au Maire. Procès-Verbal de délivrance de Cartes Électorales soit à la Mairie, soit à la Section de Vote tenant également lieu de liste nominative des Électeurs n'ayant pas retiré leurs cartes. Résultats de l'Élection du Maire et des 2 Adjoints (Procès-Verbal des opérations de votes. Note du Préfet de la Seine à Mesdames et Messieurs les Maires des 80 Communes Suburbaines - Circulaire du 20 avil 1963 - concernant la création de postes dAdjoints Supplémentaires. Le 3 mai 1953, convocation du Conseil Municipal en Session Ordinaire - les membres du Conseil de la Commune de Châtenay-Malabry proclamés par le Bureau Électoral à la suite de l'Élection du 26 avril 1953 se sont réunis sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles 48 et 77 de la loi du 5 avril 1884. Note du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry relative aux Commissions de propagande électorale. Courrier du Maire de Châtenay-Malabry à Monsieur le Préfet de la Seine concernant les mémoires remis par les mandataires à la Mairie pour remboursement des frais de propagande électorale et du cautionnement déposé par les candidats aux Élections Municipales. Demandes de Salles pour réunions électorales. Courriers propagande électorale. Notes des différents partis politiques participant à l'Élection. Télégrammes. Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay-Malabry, le 27 mars 1954, faisant suite à la démission de Monsieur POFIQUE ( lettre de démission envoyée au Préfet le 18 mars 1954 ) l'informant qu'il convient en conséquence de réunir les membres du Conseil Municipal ( décret n° 48.308 du 21 février 1948 ). Procès-Verbal des opérations de la Commission Municipale, du 17 septembre 1954, - Vacance d'un siège de Conseiller Municipal - , Monsieur Roger GREISS est proclamé Conseiller Municipal en lieu et place de Monsieur Frédéric BOT, décédé. Proclamation d'un élu au Conseil Municipal par Procès-Verbal dressé le 3 avril 1954 : Madame Jacqueline PORTHAULTnée BEAUREPERE est élue Conseillère Municipale, suite à la démission de Monsieur Pierre POFIQUE. Note du Préfet de la Seine à Mesdames et Messieurs les Maires des 80 Communes du Département concernant le remboursement des frais de la campagne électorale : l'État prend en charge, pour les Élections Municipales Générales de 1953, le coût du papier et l'impression de deux bulletins, d'une affiche format colombier et les frais de pose de cette affiche. Le remboursement n'est applicable qu'aux listes ayant souscrit une déclaration, effectué le versement du cautionnement, et dont le nombre de suffrages est égal ou supérieur à 5% des suffrages exprimés dans la commune.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 4/5 (Cote)

Date

26/04/1953-17/09/1954

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable