Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Particularité du document
Origine
Biographie ou Histoire
Les images numériques du plan cadastral font l'objet d'un contrat de licence de réutilisation des données publiques signé avec les Archives départementales des Hauts-de-Seine en 2011.
Présentation du contenu
Le plan cadastral en version numérique
Les volumes des états de section
Toute utilisation des images hors du cadre privé doit être soumise à la mairie de Châtenay-Malabry et aux Archives départementales des Hauts-de-Seine (voir réglement de licence de réutilisation dans la rubrique INFORMATIONS du portail des archives communales de Châtenay-Malabry)
Mode de classement
Classement numérique et alphabétique
Conditions d'accès
Communicable
La Ville de Châtenay-Malabry met à la disposition des lecteurs-internautes les plans du cadastre révisé en 1940, uniquement pour un usage privé, sans droit de modification ni d'altération des images; le lecteur s'engage également à ne pas dénaturer le sens des informations publiques délivrées. Le département des Hauts-de-Seine reste propriétaire des reproductions et des originaux consultables aux archives départementales du 92 sous le cote 1997W.
Conditions d'utilisation
Les internautes, en cas de recherche, sont invités à consulter les originaux des états de sections et les plans de section mis à jour en 1987-1988, communicables en salle de lecture :
Vous pouvez en faire la commande sur la page de contact de la rubrique INFORMATIONS infos@chatenay-malabry.fr
Notes
Ces plans proviennent des services du cadastre qui les ont versés aux ADHS sous la cote 1997W (SERIE CONTEMPORAINE)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Origine
Conditions d'accès
Les registres des Etats de section sont uniquement sur support papier ; ces volumes sont conservés aux archives communales de Châtenay-Malabry.
Communicable
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