Élections et nominations des représentants politiques

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Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections au Sénat - Commune de Châtenay-Malabry - du 5 avril 1959 ( Éxécution du Titre II de l'ordonnance du 15 novembre 1958 ). - Procès-Verbal de l'Élection de 13 suppléants -. Nombre de candidats par listes présentes au Scrution qui ont été proclamés élus suppléants : M.R.P. : 6 élus, S.F.I.O. : 6 élus et R.R.R.S. : 1 élu. Récapitulatif à annexer au Procès-Verbal - Suppléants Sénat : 13 élus. Listes présentées par les différents partis politiques à l'Élection. Brochure du Bureau des Élections de la Direction Départementales et Générales concernant les Élections Sénatoriales " Convocation des Conseils Municipaux pour l'Élection des Délégués supplémentaires et des suppléants ". Liste des empalcements réservés à l'Affichage Électoral et panneaux . Grande Affiche Élection des Sénateurs ( Décret n° 59-416 du 13 mars 1959 convoquant les Conseils Municipaux pour l'Élection des Délégués et Suppléants ), le 5 avril 1959 et fixant au 26 avril 1959, la date de la réunion des collèges électoraux pour l'élection des Sénateurs. Élections au Conseil Municipal du 14 mars 1965 - Procès-Verbal du recensement des votes, fait au bureau centralisateur de la Commune de Châtenay-Malabry - 1er Tour du Scrutin - - 9 bureaux de votes -, 5 listes en présence pour le Scrutin : Liste d'Action Municipale et Socialiste S.F.I.O., Liste d'Entente Socialiste et Démocratique P.S.U., Liste d'Union pour une Gestion Municipale Moderne et Démocratqiue U.N.R.-U.D.T., Liste du Parti Communiste Français et Liste d'Action Sociale et Familiale M.R.P, au 1er Tour du Scrutin la Liste S.F.I.O. de Monsieur André MIGNON arrive en tête. Élections au Conseil Municipal du 21 mars 1965 - 2ème Tour du Scrutin - - 9 bureaux de votes -, Résultats de l'Élection : la liste ( S.F.I.O. - M.R.P.) a été élue en totalité. Pourcentage Liste ( S.F.I.O. - M.R.P. ) : 64,38% et Liste P.C.F. : 35,62%

Cote/Cotes extrêmes

1/K 6/1 (Cote)

Date

05/04/1959-21/03/1965

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable