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Élections et nominations des représentants politiques

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Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élection au Conseil d'Arrondissement commune de Châtenay : PV des opérations de l'assemblée électorale de la commune de Châtenay, 1er tour du Scrutin (18 juin 1911) ; 2ème tour du Scrutin (25 juin 1911). Arrêté du Sénateur, Préfet de la Seine portant convocation pour le 18 juin 1911, des électeurs des cantons d'Asnières, Saint-Denis, Saint-Ouen, Aubervilliers, Pantin, Noisy-le-Sec, Villejuif, Ivry, Sceaux et Vanves, à l'effet d'élire leurs représentants aux Conseils d'arrondissement de la Seine.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/6 (Cote)

Date

18/06/1911 ; 25/06/1911

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable