Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Election du Conseil Municipal de 16 élus : PV des opérations de l'Assemblée électorale de la commune de Châtenay (3 mai 1908) : 1er tour du Scrutin - Extrait du PV des opérations auxquelles il a été procédé pour la nomination de 16 membres du Conseil Municipal ; Election de 7 membres du Conseil Municipal ; PV des opérations de l'Assemblée électorale de la commune de Châtenay (10 mai 1908) ; 2ème tour du Scrutin - Extrait du PV des opérations auxquelles il a été procédé pour la nomination de 7 membres du Conseil Municipal ; État nominatif des Conseillers Municipaux de la commune de Châtenay.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/4 (Cote)

Date

03/05/1908 ; 10/05/1908

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable