Election du Conseil Municipal d'un élu (octobre 1905) : Procès-Verbal des opérations de l'Assemblée électorale de la commune de Châtenay ; 1er tour du Scrutin - PV des opérations de l'Assemblée Electorale de la commune de Châtenay ; 2ème tour du Scrutin - Etat nominatif des Conseillers Municipaux de la commune de Châtenay.

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Élections et nominations des représentants politiques

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Élections et nominations des représentants politiques

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

1/K 1-1/K 68

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Election du Conseil Municipal d'un élu (octobre 1905) : Procès-Verbal des opérations de l'Assemblée électorale de la commune de Châtenay ; 1er tour du Scrutin - PV des opérations de l'Assemblée Electorale de la commune de Châtenay ; 2ème tour du Scrutin - Etat nominatif des Conseillers Municipaux de la commune de Châtenay.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/3 (Cote)

Date

08/10/1905 ; 15/10/1905

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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