Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Résultats des Élections Municipales des 6 et 13 mars 1983, Commune de Châtenay-Malabry - 1er et 2ème Tour -. Recueil des Actes Administratifs, Résultats des Élections Municipales des 6 et 13 mars 1983 dans le département des Hauts-de-Seine - Liste des Maires et Adjoints -, renouvellement des Maires et Adjoints - Procès-Verbal de l'Élection d'un maire et d'un Adjoint, le 8 octobre 1876, en vertu de l'arrêté préfectoral du 27 septembre 1876 : Élu Maire de Châtenay Monsieur SINET Jules, Eugène et élu Adjoint, Monsieur GRIVOT Germain.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 3/11 (Cote)

Date

06/03/1983-13/03/1983

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable