Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections du Conseil Général - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune de Châtenay (14 juin 1925) : Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay donnant les instructions au sujet des réunions et des autorisations accordées pour les réunions ; Arrêté du Préfet de la Seine à Messieurs les Maires des 79 communes du Département ; Courriers du Préfet de la Seine pour la transmission des résultats par voie télégraphique ; Brochure instructions spéciales pour les Bureaux de vote, 2 Grandes Affiches pour les élections au Conseil Général du Département de la Seine du 14 juin 1925 ; 2 Grandes Affiches Élection des membres du Conseil Général de la Seine pour les arrondissements de Saint-Denis et Sceaux. Arrêté du Préfet de la Seine de division des communes en sections électorales - loi du 7 juillet 1852, l'article 5 de la loi du 20 mars 1914 réglementant l'affichage électoral et la loi du 29 mai 1925.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/14 (Cote)

Date

14/06/1925

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable