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Élections et nominations des représentants politiques
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ville de Châtenay-Malabry Archives communales
ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 19/04/2021
1/K 1-1/K 68
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elections du Conseil Général - Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune de Châtenay (14 juin 1925) : Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay donnant les instructions au sujet des réunions et des autorisations accordées pour les réunions ; Arrêté du Préfet de la Seine à Messieurs les Maires des 79 communes du Département ; Courriers du Préfet de la Seine pour la transmission des résultats par voie télégraphique ; Brochure instructions spéciales pour les Bureaux de vote, 2 Grandes Affiches pour les élections au Conseil Général du Département de la Seine du 14 juin 1925 ; 2 Grandes Affiches Élection des membres du Conseil Général de la Seine pour les arrondissements de Saint-Denis et Sceaux. Arrêté du Préfet de la Seine de division des communes en sections électorales - loi du 7 juillet 1852, l'article 5 de la loi du 20 mars 1914 réglementant l'affichage électoral et la loi du 29 mai 1925.
Évaluation, tris et éliminations, sort final