Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Elections au Conseil Général, Procès-Verbal des opérations de l'assemblée électorale de la commune de Châtenay, le 20 mai 1900, Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay l'informant de la procédure à suivre pour la transmission de résultats, Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay au sujet du recensement général des votes à la Mairie de Sceaux, le dimanche 20 mai 1900 ( article 13 de la loi du 10 août 1871, Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay, envoi en deux exemplaires sous forme d'affiche du décret du 1er mai 1900, Courrier du Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay pour la convocation des électeurs au scrutin, Brochure Préfecture de la Seine explicitant les instructions sur la tenue des assemblées électorales, deux grandes affiches concernant l'élection.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/1 (Cote)

Date

20/05/1900

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable