Élections Municipales - Procès-Verbal de l'Installation du Conseil du Conseil Municipal et de l'Élection d'un Maire et d'un Adjoint, le 10 décembre 1919. Le Procès-Verbal doit être transcrit , séance tenante, sur le registre des délibérations du Conseil Municipal. Monsieur Arthur BROCHET est élu Maire et Monsieur Louis PETIFILS est proclamé Adjoint.

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Élections et nominations des représentants politiques

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Élections et nominations des représentants politiques

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

1/K 1-1/K 68

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections Municipales - Procès-Verbal de l'Installation du Conseil du Conseil Municipal et de l'Élection d'un Maire et d'un Adjoint, le 10 décembre 1919. Le Procès-Verbal doit être transcrit , séance tenante, sur le registre des délibérations du Conseil Municipal. Monsieur Arthur BROCHET est élu Maire et Monsieur Louis PETIFILS est proclamé Adjoint.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 4/12 (Cote)

Date

10/12/1919

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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