Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Arrêté de Monsieur le Préfet du Département de la Seine, sur la présentation du Sous-Préfet de l'arrondissement de Sceaux - Nomination du citoyen TROUFILLON, cultivateur, domicilé à Châtenay, Adjoint au Maire de cette commune, le Sous-Préfet et chargé de l'éxécution du présent arrêté -.Arrêté du Conseiller d'État, Préfet de la Seine du 28 décembre 1807 et sur proposition du Sous-Préfet de l'arrondissement de Sceaux, nommant Monsieur Louis-Nicolas TROUFILLOT, Adjoint au Maire de Châtenay. Arrêté de Monsieur le Préfet du Département de la Seine, Baron de l'Empire, en date du 20 février 1813, nommant Monsieur Louis-Nicolas TROUFILLOT, Adjoint au Maire de la Commune de Châtenay. Procès-Verbal des opérations de l'Assemblée des Électeurs Communaux de Châtenay, Arrondissement de Sceaux, année 1831, Élections des membres du Conseil Municipal de la Commune de Châtenay. Arrêté de Monsieur le Préfet de la Seine, en date du 23 octobre 1831, nommant Monsieur Auguste, François, Alexandre GRIOIS, Maire de Châtenay,certifié par Monsieur le Sous-Préfet de Sceaux, le 17 décembre 1831. Arrêté de Monsieur le Préfet de la Seine, en date du 5 décembre 1831, nommant Monsieur Louis-Nicolas TROUFILLOT, Adjoint au Maire de Châtenay, le Sous-Préfet de Sceaux certifie avoir procédé à la prestation de serment et l'installation de ce dernier, le 17 octobre 1831.

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1/19 (Cote)

Date

28/12/1807-17/12/1831

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable