Élections et nominations des représentants politiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1/K (Cote)

Date

1814-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ville de Châtenay-Malabry Archives communales

Importance matérielle

0.9 ml

68 article(s)

Origine

ESPACES SERVICES-ETAT CIVIL-ELECTIONS

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/04/2021

Cote/Cotes extrêmes

1/K 1-1/K 68 (Cote)

Date

1-115

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections Sénatoriales - Procès-Verbal de l'Élection de 6 Délégués et 2 Suppléants. Courrier de Monsieur le Préfet de la Seine à Monsieur le Maire de Châtenay lui signalant l'envoi de 6 lettres de convocations destinées aux 6 électeurs sénatoriaux , demeurant à Châtenay et lui demandant de les faire porter aux domiciles de ces derniers par un agent assermenté de la Mairie. Grande affiche des Élections Sénatoriales du Département de la Seine "Les Conseils Municipaux des Communes comprises dans le département de la Seine sont convoqués pour le dimanche 15 septembre 1935 à l'effet de nommer leurs délégués et suppléants en vue de l'élection des Sénateurs du Département".

Cote/Cotes extrêmes

1/K 2/4 (Cote)

Date

115/09/1935 ; 20/10/1935

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable